Les présentes Conditions Particulières liées au service d’abonnement Nubiance (les « Conditions Particulières ») viennent compléter les Conditions Générales de Vente (les « CGV »). Lorsque les présents termes contractuels additionnels trouvent à s’appliquer, ils s’ajoutent aux stipulations des CGV. Lorsqu’ils entrent en contradiction avec les stipulations des CGV, ils prévaudront sur ces dernières.

Les Conditions Particulières sont applicables à toute souscription d’abonnement sur le site nubiance.fr permettant de bénéficier du service visant à recevoir, à échéance régulière – mensuelle, bimestrielle, trimestrielle ou tous les 4 mois - pendant une période indéterminée une box contenant les produits de la société Nubiance sélectionnés par le client lors de la souscription de l’abonnement, à des prix plus avantageux par rapport au prix unitaire affiché sur le site nubiance.fr à la date de souscription, hors période de promotion.

Les Conditions Particulières sont directement mises à la disposition des consommateurs sur le site du vendeur. Elles sont opposables au consommateur qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.

La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV et aux Conditions Particulières en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le vendeur professionnel conformément à l'article 1127-1 du code civil (ancien C. civ., art. 1369-4).

Les présentes Conditions Particulières ont été mises à jour le 21/08/2023.
Le vendeur se réserve la faculté de modifier ses Conditions Particulières à tout moment. En cas de modification des Conditions Particulières, les Conditions Particulières applicables sont celles en vigueur à la date de la souscription de l’abonnement dont une copie datée à ce jour est adressée au consommateur via un lien hypertexte inséré dans l’email de confirmation de commande envoyé à l’adresse électronique qu’il a renseignée.

La nullité d'une clause contractuelle des Conditions Particulières n'entraîne pas la nullité des Conditions Particulières.
L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des Conditions Particulières par le vendeur professionnel ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des Conditions Particulières ni aux CGV, qui continuent à produire leurs effets.

Les stipulations des CGV relatives aux caractéristiques des produits, à leur utilisation, à leur conformité, à la disponibilité des stocks et à la revente des produits s’appliquent aux ventes de produits compris dans la box commandée par le client lors de la souscription de son abonnement.

Les stipulations des CGV relatives aux prix de vente, à la modification des prix et aux frais additionnels s’appliquent aux ventes de produits compris dans la box commandée par le client lors de la souscription de son abonnement, étant précisé à titre de dérogation que les prix des produits de la box sont plus avantageux par rapport au prix unitaire affiché sur le site nubiance.fr, hors période de promotion. Si le prix d’un article ou le montant d’un frais additionnel lié au service d’abonnement vient à être modifié, le consommateur doit en être informé au moins 2 semaines à l’avance afin d’avoir la possibilité de résilier son abonnement s’il le souhaite.

Les stipulations des CGV relatives à la commercialisation des offres de vente, à leur durée et à l’acceptation de l’offre de vente s’appliquent aux offres d’abonnement, étant précisé à titre de dérogation que les offres d’abonnement sont réservées aux consommateurs résidant en France métropolitaine et en Belgique.

Les stipulations des CGV relatives aux étapes de conclusion du contrat, à la modification de la commande et à sa validation s’appliquent à la souscription de l’offre d’abonnement, étant précisé à titre de dérogation que le client pourra solliciter l’ajout de produit(s) complémentaire(s) aux produits sélectionnés lors de la souscription de son abonnement dans un délai maximal de 48 heures à compter de l’email l’informant du traitement de son colis.

Les stipulations des CGV relatives à la date de conclusion du contrat et aux modes de preuve s’appliquent à la souscription de l’offre d’abonnement.

Les stipulations des CGV relatives à la sécurisation des paiements s’appliquent aux paiements découlant de la souscription de l’offre d’abonnement, étant précisé à titre de dérogation que :
- Le client sera prélevé à la livraison de la box par opération de débit sur son compte bancaire pour un montant correspondant au prix de la box contenant les produits sélectionnés lors de la souscription de l’abonnement, éventuellement majoré du prix des produits additionnels sollicités par client selon les conditions énoncées ci-dessus
- Le client bénéficie de la possibilité de payer par carte bancaire ou via Paypal.

Les stipulations des CGV relatives à la livraison des produits, aux délais d’expédition et de livraison, aux retards de livraison, au lieu de livraison, à la conformité des produits et au transfert de risques et de propriété s’appliquent à la livraison de la box, étant précisé à titre de dérogation que les offres d’abonnement sont réservées aux consommateurs résidant en France métropolitaine et en Belgique.

Les stipulations des CGV relatives au retour de produit et au droit de rétractation s’appliquent aux produits contenus dans la box livrée dans le cadre de l’abonnement, étant précisé à titre de dérogation que, conformément à l’article L 221-18 du code de la consommation qui prévoit que « Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien », le droit de rétractation ne pourra être exercé pour les livraisons postérieures à la première livraison.

Les stipulations des CGV relatives à la garantie légale de conformité et à la garantie de vices cachés s’appliquent aux produits contenus dans la box livrée dans le cadre de l’abonnement.

Les stipulations des CGV relatives à la responsabilité du vendeur s’appliquent à la souscription de l’abonnement et aux produits livrés dans ce cadre.

Les stipulations des CGV relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel s’appliquent aux données collectées et traitées dans le cadre de la souscription de l’abonnement et de la gestion de la commande, de la livraison et de la relation client y afférents.

Les stipulations des CGV relatives aux droits de propriété intellectuelle de la société Nubiance s’appliquent aux souscripteurs de l’offre d’abonnement.

Les stipulations des CGV relatives à la résolution des litiges s’appliquent aux litiges pouvant survenir en lien avec la souscription de l’offre d’abonnement, de son exécution et de sa validité.

Les stipulations des CGV relatives au droit applicable et à la juridiction compétente en cas de litige s’appliquent aux Conditions Particulières.

Les stipulations des CGV relatives aux moyens de preuve, aux documents contractuels et aux copies s’appliquent aux Conditions Particulières.

Le client recevra la box tous les mois, ou tous les trimestres selon l’option choisie, jusqu’à dénonciation du contrat. Le contrat d’abonnement est ainsi reconduit automatiquement chaque mois, ou chaque trimestre selon l’option choisie, pour une durée supplémentaire d’un mois, ou d’un trimestre selon l’option choisie, sauf résiliation par le client selon les conditions définies ci-après.
Le client peut mettre un terme à son abonnement mensuel, ou trimestriel selon l’option choisie, à tout moment après la seconde livraison de la box.
La demande de résiliation doit être adressée à contact@nubiance.fr au plus tard 15 jours avant la prochaine livraison.